Avis

Avis de la Commission de Travail des Femmes

Emploi

Advies

Avis N° 66 du 19 novembre 1992

Relatif à la place des femmes dans la mise en oeuvre des programmes opérationnels relatifs au cadre communautaire d'appui pour l'intervention du Fonds Social européen en Belgique.
Gendermainstreaming

Advies

Avis N° 65 du 19 novembre 1992

Concernant la politique européenne d'information des femmes.
Emploi

Advies

Avis N° 64 du 19 novembre 1992

Relatif à un projet d'A.R. relatif à la représentation des travailleurs et travailleuses au sein des conseils d'entreprises et des comités de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail.
Gendermainstreaming

Advies

Avis N° 63 du 9 juillet 1992

Relatif à un projet d'A.R. modifiant l'A.R. du 14 juillet 1987 portant des mesures en vue de la promotion de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes dans le secteur privé.
Services publics

Advies

Avis N° 62

Relatif à un projet d'A.R. modifiant l'A.R. du 27 février 1990 portant des mesures en vue de la promotion de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes dans les services publics.
Salaire

Advies

Avis N° 61 du 9 décembre 1991

Relatif à la situation pécuniaire des travailleurs engagés sous contrat de travail à temps partiel dans les ministères et organismes d'intérêt public.
Gendermainstreaming

Advies

Avis N° 60 du 28 octobre 1991

Relatif à la responsabilité des autorités publiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans les relations avec les pays non-membres de la Communauté Européenne et plus particulièrement avec les pays de l'Europe Centrale et Orientale.
Emploi

Advies

Avis N° 59 du 28 octobre 1991

Relatif au travail de nuit des femmes dans les sociétés de transports intercommunaux.
Services publics

Advies

Avis N° 58 du 23 septembre 1991

Relatif à l'insertion d'un code relatif au sexe dans les formulaires du personnel de l'opération de radioscopie.

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