Avis
Avis de la Commission de Travail des Femmes
Emploi
Avis
Avis N° 66 du 19 novembre 1992
Relatif à la place des femmes dans la mise en oeuvre des programmes opérationnels relatifs au cadre communautaire d'appui pour l'intervention du Fonds Social européen en Belgique.
Gendermainstreaming
Avis
Avis N° 65 du 19 novembre 1992
Concernant la politique européenne d'information des femmes.
Emploi
Avis
Avis N° 64 du 19 novembre 1992
Relatif à un projet d'A.R. relatif à la représentation des travailleurs et travailleuses au sein des conseils d'entreprises et des comités de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail.
Gendermainstreaming
Avis
Avis N° 63 du 9 juillet 1992
Relatif à un projet d'A.R. modifiant l'A.R. du 14 juillet 1987 portant des mesures en vue de la promotion de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes dans le secteur privé.
Services publics
Avis
Avis N° 62
Relatif à un projet d'A.R. modifiant l'A.R. du 27 février 1990 portant des mesures en vue de la promotion de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes dans les services publics.
Salaire
Avis
Avis N° 61 du 9 décembre 1991
Relatif à la situation pécuniaire des travailleurs engagés sous contrat de travail à temps partiel dans les ministères et organismes d'intérêt public.
Gendermainstreaming
Avis
Avis N° 60 du 28 octobre 1991
Relatif à la responsabilité des autorités publiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans les relations avec les pays non-membres de la Communauté Européenne et plus particulièrement avec les pays de l'Europe Centrale et Orientale.
Emploi
Avis
Avis N° 59 du 28 octobre 1991
Relatif au travail de nuit des femmes dans les sociétés de transports intercommunaux.
Services publics
Avis
Avis N° 58 du 23 septembre 1991
Relatif à l'insertion d'un code relatif au sexe dans les formulaires du personnel de l'opération de radioscopie.